Jean-Michel Soulier

De: Soulier (Jean-Michel)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000027434506(source JORF)
charge
22 Mai 201322/05/2013
De: Soulier (Jean-Michel)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Soulier (Jean-Michel)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026010462(source JORF)
charge
12 Juin 201212/06/2012
De: Soulier (Jean-Michel)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000025400938(source JORF)
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Soulier (Jean-Michel)
président de l'Association des fournisseurs d'accès à internet (AFA), ou son représentant
Objet:
membres de la commission des comptes des services
représentants des organisations
professionnelles de services
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000232060(source JORF)
nomination
14 Août 200314/08/2003